
Remplacement médecin généraliste : règles et contrat en 2026
Remplacer un médecin généraliste : licence des internes, contrat de l'Ordre, rétrocession, durée, clause de non-réinstallation, zonage et offres en 2026.
Camille · · 14 min de lectureEn bref
- Peuvent remplacer un généraliste : un médecin inscrit au tableau de l'Ordre, ou un interne titulaire d'une licence de remplacement, valable un an, chaque remplacement étant autorisé pour trois mois au plus.
- Le contrat est écrit et communiqué au conseil départemental de l'Ordre ; le médecin remplacé l'informe avant le remplacement et cesse toute activité médicale pendant ce temps.
- Aucun texte ne fixe la rétrocession : les 453 offres de remplacement de généraliste en ligne sur trouvermoncabinet laissent 80 % des honoraires au remplaçant en médiane.
- Depuis le 30 juillet 2026, l'interdiction de s'installer près du médecin remplacé n'est plus automatique : elle dépend de la clause de non-réinstallation du contrat.
- En zone d'intervention prioritaire, 28 % des offres laissent 85 % ou plus au remplaçant, contre 12 % hors zonage.
Sommaire
- 1.Qui peut remplacer un médecin généraliste ?
- 2.Les démarches avant le premier jour
- 3.Que contient le contrat de remplacement ?
- 4.Quelle rétrocession pour un médecin remplaçant ?
- 5.Combien de temps peut durer un remplacement ?
- 6.Peut-on s'installer après un remplacement ?
- 7.Remplacer en zone sous-dotée : ce qui change
- 8.Comment trouver un remplacement de médecin généraliste ?
- 9.Questions fréquentes
- 10.Sources
Remplacer un médecin généraliste, c'est soigner ses patients, dans son cabinet et sous sa feuille de soins, pendant qu'il s'absente. Ce guide dit qui peut le faire, ce que le contrat doit contenir, combien rapporte un remplacement et ce qui change depuis la réforme du code de déontologie médicale de juillet 2026. Les règles ont été vérifiées sur les textes officiels le 29 octobre 2026, et les chiffres viennent des offres en ligne sur trouvermoncabinet à la même date. Ce guide ne remplace pas l'avis d'un avocat ou du conseil départemental de l'Ordre.
- des honoraires laissés au remplaçant
- 80 %
- médiane des 453 offres de remplacement de généraliste en ligne au 29 octobre 2026
- durée médiane d'un remplacement ponctuel
- 12 jours
- 334 offres datées, hors remplacements réguliers
- au plus par autorisation de remplacement d'un interne
- 3 mois
- renouvelable, licence valable un an
Qui peut remplacer un médecin généraliste ?
Deux profils : un médecin inscrit au tableau de l'Ordre, ou un étudiant titulaire d'une licence de remplacement. Le code de déontologie le dit ainsi : un médecin ne peut se faire remplacer « que temporairement et par un confrère inscrit au tableau de l'ordre ou par un étudiant » remplissant les conditions légales (article R4127-65 du code de la santé publique, ou CSP).
Médecin thésé
- Inscrit au tableau de l'Ordre
- Aucune autorisation : le remplacé informe le conseil
- Contrat type « par un médecin » du CNOM
Interne ou docteur junior
- Licence de remplacement du conseil départemental
- Autorisation de trois mois au plus par remplacement, renouvelable
- Contrat type « par un étudiant » du CNOM
Le remplacement est personnel : vous remplacez un médecin donné, pas un cabinet. Le médecin remplacé doit cesser toute activité médicale pendant le remplacement. Le conseil départemental peut y déroger dans l'intérêt de la population, s'il constate une carence ou une insuffisance de l'offre de soins.
Remplacer deux médecins en même temps est interdit, sauf circonstances exceptionnelles, selon le commentaire du Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM). Vous pouvez en revanche enchaîner les remplacements, chez des médecins différents et dans toute la France.
La licence de remplacement des internes
Pour remplacer, un interne doit avoir validé tout le deuxième cycle des études médicales et un nombre de semestres du troisième cycle fixé selon la spécialité (article L4131-2 du CSP). En médecine générale, il faut trois semestres validés, dont un chez un praticien généraliste agréé (annexe 41-1 du CSP, telle que la reprennent les conseils départementaux).
La licence est délivrée par le conseil départemental de l'Ordre, qui en informe l'agence régionale de santé (ARS). Elle vaut un an et se renouvelle chaque année tant que vous poursuivez vos études. Chaque remplacement est ensuite autorisé pour trois mois au plus, renouvelables. Vous ne remplacez que dans la spécialité de votre diplôme d'études spécialisées (DES), et aucune autorisation n'est délivrée au-delà de la troisième année qui suit la durée normale de vos études.
La page du CNOM sur l'étudiant remplaçant vise aussi le docteur junior inscrit sur le tableau spécial. La première promotion de docteurs juniors de médecine générale commence sa quatrième année en novembre 2026, en stage ambulatoire, en priorité dans les zones où l'offre médicale est insuffisante (article L632-2 du code de l'éducation). Vérifiez auprès de votre faculté et de votre conseil départemental ce que ce stage vous laisse comme possibilité de remplacer.
Le médecin thésé
Une fois docteur, vous demandez votre inscription au tableau de l'Ordre pour exercer. Selon le guide du remplacement du conseil départemental de la Nièvre, le médecin qui la demande dans le mois suivant son diplôme peut être autorisé à remplacer jusqu'à la décision sur son inscription. Selon l'Atlas de la démographie médicale 2026 du CNOM, 16 675 médecins exerçaient au 1er janvier 2026 une activité intermittente, faite essentiellement de remplacements libéraux ou de contrats salariés courts.
Les démarches avant le premier jour
- Obtenir la licence ou l'inscription au tableauauprès du conseil départemental de l'Ordre
- Souscrire une assurance de responsabilité civile professionnellel'attestation se fournit avant le début du remplacement
- Vous inscrire à la CPAMpuis signaler chaque remplacement, avec l'adresse du cabinet
- Vous déclarer à l'Urssaf et à la Carmfétudiants remplaçants compris
- Signer le contrat et le transmettre à l'Ordrele médecin remplacé informe aussi le conseil avant le remplacement
L'assurance de responsabilité civile professionnelle est obligatoire pour tout médecin libéral (article L1142-2 du CSP). Le remplaçant est seul responsable de ses actes et s'assure à ses frais, rappelle le contrat type du CNOM.
L'inscription à la caisse d'assurance maladie est obligatoire, et vous signalez chaque remplacement en précisant les coordonnées du cabinet (ameli.fr). L'Assurance maladie demande aux étudiants de se déclarer à l'Urssaf dans les 8 jours qui suivent leur premier remplacement. L'affiliation à la Caisse autonome de retraite des médecins de France (Carmf) est obligatoire pour les remplaçants, y compris les étudiants sous licence (obligation prévue depuis 2018, appliquée depuis le 1er janvier 2021), selon le guide du conseil départemental de la Nièvre. L'Urssaf propose une offre simplifiée de déclaration aux médecins remplaçants dont les honoraires rétrocédés n'excèdent pas 19 000 € : vérifiez les conditions sur urssaf.fr.
Au cabinet : votre carte, sa feuille de soins
Pour l'Assurance maladie, pendant le remplacement, vous êtes le médecin remplacé. Vous utilisez votre propre carte pour les feuilles de soins électroniques : la carte de professionnel de santé (CPS) si vous êtes thésé, la carte de professionnel en formation (CPF) si vous êtes interne, et les feuilles de soins du médecin remplacé en y portant votre nom. Vous appliquez son secteur conventionnel (1 ou 2), donc ses tarifs.
Que contient le contrat de remplacement ?
Le CNOM publie deux modèles de contrat de remplacement en exercice libéral, l'un pour un remplaçant thésé (mis à jour le 10 septembre 2020), l'autre pour un étudiant. Le commentaire du code de déontologie demande qu'un contrat écrit, signé par les deux médecins, précise les honoraires, la durée et la possibilité d'installation du remplaçant, et soit communiqué au conseil départemental. La loi impose de communiquer tout contrat relatif à l'exercice de la profession dans le mois de sa conclusion (article L4113-9 du CSP) ; le modèle du CNOM prévoit un envoi avant le début du remplacement.
Les clauses à vérifier, d'après le modèle du CNOM :
Chaque signataire fait ses propres déclarations fiscales et sociales. Pour des remplacements réguliers, le conseil départemental de la Nièvre propose un contrat en deux parties : des conditions générales signées pour un an et une annexe qui fixe les dates exactes, valable un trimestre.
Quelle rétrocession pour un médecin remplaçant ?
Aucun texte ne fixe de taux. Le modèle du CNOM laisse le pourcentage en blanc et précise seulement qu'il « doit être en rapport avec les charges du cabinet ». Le conseil départemental de la Nièvre recommande un pourcentage plutôt qu'une somme forfaitaire, que l'Urssaf pourrait requalifier en salaire déguisé.
Les offres donnent l'usage. Sur les 453 offres de remplacement de médecin généraliste en ligne sur trouvermoncabinet au 29 octobre 2026, le remplaçant garde 80 % des honoraires en médiane, de 50 à 100 % selon les offres. Plus des deux tiers annoncent exactement 80 %.
- Moins de 80 %12 % des offresde 50 à 75 %
- 80 %68 % des offres
- 85 à 90 %14 % des offres
- 95 à 100 %6 % des offres
Source : 453 offres en ligne sur trouvermoncabinet au 29 octobre 2026, reprises de RemplaJob
Le taux se lit avec ce que le cabinet fournit. 53 % des offres annoncent un secrétariat, 49 % des visites à domicile et 20 % un logement pendant le remplacement. Un cabinet avec secrétaire, logiciel et matériel justifie une rétrocession plus basse qu'un cabinet où vous gérez seul l'agenda.
Les gardes
En principe, les gardes de la permanence des soins se rémunèrent à part. Le modèle du CNOM prévoit que la rémunération d'astreinte revient au remplaçant qui a assuré la garde pendant le remplacement. Précisez dans le contrat si les actes faits pendant la garde suivent le taux de rétrocession habituel.
Combien de temps peut durer un remplacement ?
Le temps de l'indisponibilité du médecin remplacé. Pour un médecin thésé, aucun texte ne fixe de durée maximale, mais le remplacement doit rester temporaire. Pour un interne, chaque autorisation vaut trois mois au plus.
Les remplacements réguliers de courte durée, une journée ou une demi-journée par semaine, sont admis s'ils sont justifiés. Le conseil départemental veille à ce que cette régularité ne devienne pas une gérance de cabinet, interdite par le code de déontologie : un médecin qui exerce ailleurs en faisant tourner son cabinet par des remplaçants. Si vous travaillez chaque semaine aux côtés du titulaire, la collaboration libérale (article R4127-87 du CSP) est le cadre prévu : vous y développez votre propre patientèle et versez une redevance. Les différences entre remplacement, collaboration et assistanat sont détaillées dans un article à part.
Dans nos offres, 26 % des remplacements de généraliste sont réguliers. Les autres durent 12 jours en médiane : 105 durent une semaine au plus, 153 de huit jours à un mois, 18 d'un à trois mois et 58 plus de trois mois.
Peut-on s'installer après un remplacement ?
Oui, sauf clause contraire du contrat. Le décret n° 2026-691 du 27 juillet 2026 a réécrit l'article R4127-86 du CSP, en vigueur depuis le 30 juillet 2026. Le contrat de remplacement « peut prévoir une clause de non-réinstallation ». Si, malgré cette clause, vous voulez vous installer là où vous seriez en concurrence directe avec le médecin remplacé, il vous faut son accord ou, à défaut, l'autorisation du conseil départemental.
Jusqu'au 29 juillet 2026
- Interdiction automatique après trois mois de remplacement, consécutifs ou non
- Pendant deux ans, envers le remplacé et ses associés
- Accord des intéressés notifié au conseil, sinon autorisation du conseil
Depuis le 30 juillet 2026
- Interdiction seulement si le contrat prévoit une clause de non-réinstallation
- Durée et périmètre fixés par la clause
- Accord du remplacé, sinon autorisation du conseil
Le commentaire du CNOM publié sous le nouveau texte reprend encore les anciens repères : plus de trois mois ou 90 jours de remplacement, deux ans après la fin du dernier remplacement, dans le secteur géographique où vous concurrenceriez directement le remplacé. Pour trancher, le conseil départemental regarde la concurrence directe, l'accord même tacite du remplacé et votre connaissance effective de sa patientèle.
Le modèle de contrat du CNOM cite toujours l'ancienne rédaction. Ses deux options restent utilisables : délimiter l'interdiction (un rayon, des communes, des arrondissements) ou y renoncer. Fixez une durée et un périmètre précis, et demandez au conseil départemental ce qu'il retient pour un contrat signé avant le 30 juillet 2026.
Remplacer en zone sous-dotée : ce qui change
L'ARS classe les territoires en zones d'intervention prioritaire (ZIP), les plus en tension, et en zones d'action complémentaire (ZAC), par un arrêté revu tous les deux ans (article L1434-4 du CSP). L'Assurance maladie publie la carte sur rezonemed.ameli.fr. Sur nos 453 offres, 244 se trouvent dans une commune classée ZIP ou ZAC.
Le taux médian y est le même qu'ailleurs, 80 %. Mais les offres les plus généreuses s'y concentrent :
Source : offres de remplacement de généraliste en ligne sur trouvermoncabinet au 29 octobre 2026 (21 offres d'autres zonages non détaillées) ; zonage Atlasanté à jour au 30 juillet 2026
Voir le tableau
| Zonage de la commune | Part des offres |
|---|---|
| Zone d'intervention prioritaire | 28 % |
| Zone d'action complémentaire | 24 % |
| Hors zonage | 12 % |
| Ensemble | 19 % |
Trois règles tiennent au zonage :
- Impôt sur les gardes : la rémunération de la permanence des soins des médecins « ou leurs remplaçants » installés dans une zone sous-dotée définie par l'ARS est exonérée d'impôt sur le revenu à hauteur de soixante jours de garde par an (article 151 ter du code général des impôts).
- Exercice du remplacé : en cas de carence de l'offre de soins, le conseil départemental peut autoriser le médecin remplacé à continuer d'exercer pendant le remplacement (article R4127-65 du CSP).
- Aides : la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (loi n° 2025-1403, article 65) abroge le contrat de début d'exercice, ouvert aux remplaçants en zone sous-dotée, à une date fixée par décret et au plus tard le 1er janvier 2030 : demandez à votre ARS s'il est encore proposé. Les aides de la convention médicale (10 000 € en ZIP, 5 000 € en ZAC) visent une première installation en cabinet principal : elles vous concerneront le jour où vous vous installerez.
Comment trouver un remplacement de médecin généraliste ?
Trois sources se complètent :
- Les annonces de remplacement : la liste des remplacements de médecin généraliste se filtre par ville, dates, durée et part des honoraires. C'est le plus gros volume du site : 453 offres au 29 octobre 2026.
- Votre conseil départemental de l'Ordre : plusieurs publient des annonces de remplacement, déposées par des médecins depuis leur espace en ligne (c'est le cas du Rhône).
- Les guichets uniques des ARS, qui orientent les médecins vers les besoins du territoire.
Avant de répondre à une offre, demandez la rétrocession, le nombre de patients par jour, le logiciel, la présence d'un secrétariat et les gardes prévues. Faites relire le contrat par le conseil départemental, qui peut donner son avis sur un projet.
Médecin titulaire, vous cherchez un remplaçant ? Déposez votre offre de remplacement avec vos dates, la part des honoraires et ce que fournit votre cabinet. Et si vos remplacements vous donnent envie de vous installer, lisez notre guide pour trouver une installation libérale à Paris ou parcourez les cabinets à louer pour les médecins généralistes.
Questions fréquentes
Quel est le taux de rétrocession d'un médecin remplaçant ?
Aucun texte ne le fixe. Dans les 453 offres de remplacement de généraliste en ligne sur trouvermoncabinet au 29 octobre 2026, le remplaçant garde 80 % des honoraires en médiane, et 68 % des offres annoncent exactement ce taux.
Un interne peut-il remplacer un médecin généraliste ?
Oui, avec une licence de remplacement délivrée par le conseil départemental de l'Ordre. Il lui faut trois semestres validés de troisième cycle, dont un chez un praticien généraliste ; chaque remplacement est autorisé pour trois mois au plus.
Faut-il un contrat pour un remplacement d'une journée ?
Oui. Le CNOM demande un contrat écrit pour tout remplacement, communiqué au conseil départemental. Pour des remplacements réguliers, certains conseils départementaux, comme celui de la Nièvre, proposent un contrat annuel avec une annexe de dates valable un trimestre.
Combien de temps un remplaçant doit-il attendre pour s'installer près du médecin remplacé ?
Depuis le 30 juillet 2026, tout dépend de la clause de non-réinstallation du contrat. Sans clause, aucune interdiction ne s'applique ; avec une clause, il faut l'accord du médecin remplacé ou, à défaut, l'autorisation du conseil départemental.
Le remplaçant utilise-t-il sa propre carte CPS ?
Oui : sa carte CPS s'il est thésé, sa carte de professionnel en formation (CPF) s'il est interne. Il facture avec les feuilles de soins et le secteur conventionnel du médecin remplacé. Il s'inscrit à sa caisse d'assurance maladie et lui signale chaque remplacement.
Sources
Pages consultées le 29 octobre 2026, avec leur date de mise à jour quand elle est affichée.
- Code de la santé publique, dans sa version en vigueur le 29 octobre 2026 : L1142-2, L1434-4, L1435-4-2, L4113-9, L4131-2, R4127-65 (version du 30 juillet 2026), R4127-86 (version du 30 juillet 2026) et sa version antérieure, R4127-87
- Code de l'éducation : L632-2
- Code général des impôts : article 151 ter
- Loi n° 2025-1403 du 30 décembre 2025 de financement de la sécurité sociale pour 2026 : article 65
- Ordre des médecins : le remplacement d'un médecin (9 mars 2023), l'interne ou le docteur junior remplaçant (9 mars 2023), commentaires des articles 65 et 86, modèle de contrat de remplacement par un médecin (10 septembre 2020), modèle de contrat de remplacement par un étudiant, atlas de la démographie médicale 2026, guide du remplacement du conseil de la Nièvre, annonces du conseil du Rhône
- Assurance maladie : remplacer un confrère, aides à l'exercice en zone sous-dense (17 mars 2026), carte du zonage Rezone
- Urssaf : offre médecins remplaçants
- ARS : docteurs juniors en médecine générale, Centre-Val de Loire, guichet unique de la Vienne
- Atlasanté (DataSanté) : zonages des professionnels de santé libéraux, à jour au 30 juillet 2026
- Offres de remplacement : offres de médecin généraliste en ligne sur trouvermoncabinet le 29 octobre 2026, toutes reprises de RemplaJob et collectées le 28 octobre 2026 (453 offres en cours, publiées entre le 12 novembre 2025 et le 28 octobre 2026) ; part conservée telle qu'annoncée dans le champ « Rémunération » de chaque offre


